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Birkenstock perd son procès pour protection des droits d'auteur en Allemagne


La cour fédérale allemande a rejeté la demande de Birkenstock de protéger ses sandales, jugeant qu'elles ne sont pas des œuvres d'art. La marque prévoit de continuer ses batailles juridiques.

Birkenstock perd son procès pour protection des droits d'auteur en Allemagne

La justice a tranché ce jeudi, infligeant un revers à la marque allemande Birkenstock qui exigeait la protection des droits d'auteur pour ses produits. Dans un arrêt rendu par la cour fédérale de justice allemande, plus haute instance civile du pays, la saga judiciaire débutée en mai 2023 a trouvé sa conclusion. Le fabricant de chaussures mondialement connu avait déposé plainte contre les enseignes de mode allemandes Tchibo et shoe.com ainsi que contre le danois Bestseller. Birkenstock leur reprochait de vendre des modèles similaires aux siens et exigeait que ceux-ci soient retirés de la vente et détruits.

Après un échec devant la cour d'appel de Cologne en 2024, Birkenstock s'est pourvu en cassation auprès de la cour fédérale allemande. Celle-ci a donné raison à la cour d'appel jeudi, relevant que «des exigences techniques, des règles ou d'autres contraintes déterminent la conception» des sandales Birkenstock.

Les sandales Birkenstock ne sont pas des œuvres d'art

Une décision basée sur des critères techniques

«Pour la protection des droits d'auteur, il faut au contraire atteindre un niveau de création qui permette de reconnaître l'individualité», explique la cour fédérale dans un communiqué. Or, les créations de l'entreprise basée près de Bonn (ouest) sont «purement artisanales et utilisent des éléments de conception formels».

Réaction de Birkenstock

«Nous voulons faire en sorte que les copieurs ne puissent plus gagner de l'argent sur le dos de notre marque», a réagi le porte-parole de l'entreprise, Jochen Gutzy. Celui-ci rappelle que des litiges similaires sont en cours en France, aux Pays-Bas, au Danemark et en Suisse, et qu'une décision de la Cour européenne de justice est aussi attendue.

Impact sur la Bourse

À la Bourse de New York, le titre Birkenstock a clôturé en baisse de 0,51% mercredi soir, à 54,69 euros (51,52 francs). Sur un an, le cours a chuté de 3,48%. Fondée en 1774, l'entreprise Birkenstock est célèbre pour son modèle de sandales à lanières de cuir et semelle de liège. En 2021, la marque a été rachetée par un fonds d'investissement associé au leader mondial du luxe LVMH qui l'a introduite en Bourse en 2023.

Une décision de la Cour européenne de justice est attendue

La décision de la Cour européenne de justice pourrait avoir des répercussions significatives sur les litiges en cours dans d'autres pays européens. Birkenstock espère que cette décision pourra renforcer sa position dans ses batailles juridiques contre les copieurs de ses modèles emblématiques.

En attendant, la marque continue de se battre pour protéger son héritage et son savoir-faire, tout en cherchant à innover et à se diversifier pour rester compétitive sur le marché mondial.